Après plus de trois ans de travaux,
le nouveau code du travail
est entré en application le 1er mai 2008.

Sur le fond, le texte n’a pas subi de changements importants. L’essentiel du changement réside dans la forme.

Opérés à « droit constant », les travaux de recodification ont conduit à un code du travail remanié dans sa structure. Le plan, la numérotation, les conventions d’écriture et, en conséquence, la présentation des règles, ont été modifiés.

Pour accompagner ce changement majeur dans la législation du travail en France et aider ses clients à s’approprier la nouvelle codification, Norisko a réalisé un guide de concordance entre ancien et nouveau code, centré sur la partie « santé et sécurité au travail », au cœur de ses métiers.

Etablissant les correspondances d’alinéa à alinéa, ce document reprend intégralement la quatrième partie «Santé et sécurité au travail» du nouveau code et, par correspondance, le titre III « Hygiène et sécurité » du livre II de l’ancien code dans ses parties législative et réglementaire. Il est composé de deux tables de concordance : la première, présentée en plein texte, suit la structure du nouveau code
et permet de retrouver les anciennes références à partir des nouvelles;
la seconde basée sur l’ancienne codification, permet de chercher les nouveaux articles à partir des anciens.

Cet ouvrage constitue un outil d’aide et d’accompagnement qui ne peut, en aucun cas, se substituer au texte publié au Journal Officiel de la République Française, seule référence réglementaire en la matière.